Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
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Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
avril2025 :
Publié le 08 avril 2025

2025-010 - Séjour sportif à Malbuisson : participation des familles

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-009 - Séjours avril 2025 – Rémunération du personnel de service

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-008 - Séjours avril 2025 – Rémunération du personnel d’encadrement

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-007 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-006 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-005 - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-004 - Dénomination de rues

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Publié le 08 avril 2025

2025-003 - Débat d’Orientation Budgétaire

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Publié le 08 avril 2025

2025-002 - Subvention exceptionnelle GSCF pour Mayotte

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Publié le 08 avril 2025

2025-001 - Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 Décembre 2024

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