Publié le 08 juillet 2025 2025-062 - Remboursement de frais – Association Géants de Waziers Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-061 - Convention relative à l’implantation d’îlots bordurés et à leur entretien ultérieur Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-060 - Séjour Malbuisson - Participation des familles Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-059 - Accueil Collectif de Mineurs – Conventionnement LEA (Les loisirs équitables et accessibles) Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-058 - Colonies Malbuisson Juillet-Août 2025 : Rémunération du personnel de service Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-057 - Recrutement sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire… Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-056 - Contrat d’engagement éducatif pour les personnels intervenant en accueil collectif de mineurs – modification… Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-055 - Création d’un emploi permanent à temps non complet dont la quantité de travail est inférieure à 17h30 - Pour… Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-054 - Recrutement sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire… Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-053 - Recrutement d’un agent au titre d’une activité accessoire à l’école de musique - Trompette Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-052 - Recrutement d’un agent au titre d’une activité accessoire à l’école de musique – Guitare Classique Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-051 - Recrutement d’un agent au titre d’une activité accessoire à l’école de musique – Piano Jazz Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-050 - Création d’un emploi permanent d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non… Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-049 - Contrat d’apprentissage Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-048 - Bibliothèque Municipale : modification des heures d’ouverture Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-047 - Prêt au personnel municipal Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-046 - Charte « Ville aidante Alzheimer » Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-045 - Jury criminel : Constitution de la liste préparatoire des jurés de la cour d’assises du Nord pour l’année… Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 08 juillet 2025 2025-044 - Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 10 Avril 2025 Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 06 mai 2025 2025-043 - Lancement d’une procédure d’élaboration d’une Convention Territoriale Globale en remplacement du Contrat… Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 06 mai 2025 2025-042 - Renouvellement du Projet Educatif Territorial Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 06 mai 2025 2025-041 - Tarification sociale pour les repas servis à la cantine scolaire à compter de l’année scolaire 2024/2025 Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
Publié le 06 mai 2025 2025-040 - Séjour Palavas les Flots : participation des familles Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
Publié le 06 mai 2025 2025-039 - Participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le… Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie Consulter
