Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux en vigueur, en effet, les arrêtés temporaires périmés sont expurgés au fur et à mesure
Décisions directes Retrouvez toutes les décisions directes organisées par années
Autres documents

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
avril2024 :
Publié le 25 avril 2024

2024-038 - Approbation des Comptes de Gestion 2023 du Comptable Public – Régie des transports

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Publié le 25 avril 2024

2024-037 - Approbation des Comptes de Gestion 2023 du Comptable Public –Commune

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Publié le 25 avril 2024

2024-036 - Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 Mars 2024

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Publié le 03 avril 2024

2024-035 - Marchés Publics : Attribution du marché 2023-015 : Fourniture et acheminement d’électricité pour les sites en tarifs bleus, jaunes et verts réglementés et prestations de services associés

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Publié le 03 avril 2024

2024-034 - Modification de la délibération 2020-163 du 18/12/2020 sur les modalités de mise en œuvre sociale au bénéfice des agents et de l’adhésion au Comité National d’Action Sociale

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Publié le 03 avril 2024

2024-033 - Fixation des enjeux prioritaires pour le contrat de ville « Quartiers 2030 »

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Publié le 03 avril 2024

2024-032 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (art. L 332-23, 2° du Code Général de la fonction publique)

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Publié le 03 avril 2024

2024-031 - Création et recrutement de trois contrats d’engagement éducatif (contrat de droit privé)

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Publié le 03 avril 2024

2024-030 - Location de « La Source Bleue » à Malbuisson

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Publié le 03 avril 2024

2024-029 - Convention de transfert de propriété de matériel pour l’accomplissement de projets financés par le fonds d’innovation pédagogique

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Publié le 03 avril 2024

2024-028 - Mise en place d’une garderie lors des ACM – Fonctionnement et tarification

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Publié le 03 avril 2024

2024-027 - Accueil Collectif de Mineurs – Conventionnement LEA (Les loisirs équitables et accessibles)

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Publié le 03 avril 2024

2024-026 - Séjour de vacances – Participation des familles

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Publié le 03 avril 2024

2024-025 - Classes de découverte – Participation des familles

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Publié le 03 avril 2024

2024-024 - Fonds de concours communautaire pour l’année 2023

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Publié le 03 avril 2024

2024-023 - Adhésion au Service Energie Collectivité du SCoT

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Publié le 03 avril 2024

2024-022 - Fermeture définitive de la Piscine

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Publié le 03 avril 2024

2024-021 - Débat d’Orientation Budgétaire

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Publié le 03 avril 2024

2024-020 - Règlement budgétaire et financier

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Publié le 03 avril 2024

2024-019 - Désignation de délégués siégeant dans les différents organismes communaux et intercommunaux

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Publié le 03 avril 2024

2024-018 - Création et composition des commissions municipales

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Publié le 03 avril 2024

2024 - 017 - Désignation de représentants des délégués siégeant au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Actions Sociales (CCAS)

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Publié le 03 avril 2024

2024-016 - Caisse des Écoles de Waziers – Désignation des membres

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Publié le 03 avril 2024

2024-015 - Commission de contrôle des listes électorales

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