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Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2025
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Délibérations de l'année 2022
mai2025 :
Publié le 06 mai 2025

2025-043 - Lancement d’une procédure d’élaboration d’une Convention Territoriale Globale en remplacement du Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-042 - Renouvellement du Projet Educatif Territorial

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-041 - Tarification sociale pour les repas servis à la cantine scolaire à compter de l’année scolaire 2024/2025

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-040 - Séjour Palavas les Flots : participation des familles

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Publié le 06 mai 2025

2025-039 - Participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention conclue par le CDG 59

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Publié le 06 mai 2025

2025-038 - Prêt au personnel communal

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Publié le 06 mai 2025

2025-037 - Création d’un emploi permanent lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50% d’un temps complet

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Publié le 06 mai 2025

2025-036 - Création d’un emploi permanent lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50% d’un temps complet

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-035 - Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

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Publié le 06 mai 2025

2025-034 - Désignation du référent déontologue des élus locaux

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Publié le 06 mai 2025

2025-033 - Etat récapitulatif des indemnités des élus

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Publié le 06 mai 2025

2025-032 - Etat du personnel

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Publié le 06 mai 2025

2025-031 - Convention d’objectifs et de financements entre l’Amicale du Personnel et la commune de Waziers

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Publié le 06 mai 2025

2025-030 - Convention d’objectifs et de financements entre l’association Union Sportive Des Mineurs et la commune de Waziers

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Publié le 06 mai 2025

2025-029 - Subventions aux établissements publics et associations

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Publié le 06 mai 2025

2025-028 - Subvention de fonctionnement du Centre Social et Culturel Henri Martel

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Publié le 06 mai 2025

2025-027 - Fiscalité Directe Locale – Fixation des Taux d’impositions 2025

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Publié le 06 mai 2025

2025-026 - Budget Primitif 2025 - Commune

Partie 8 - Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-026 - Budget Primitif 2025 - Commune

Partie 7 - Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-026 - Budget Primitif 2025 - Commune

Partie 6 - Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-026 - Budget Primitif 2025 - Commune

Partie 5 - Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

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Partie 4 - Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-026 - Budget Primitif 2025 - Commune

Partie 3 - Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-026 - Budget Primitif 2025 - Commune

Partie 2 - Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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