janvier2026 :
Publié le 12 janvier 2026
2025-110 - Intercommunalité : Rapport annuel du délégataire du service d'eau et d'assainissement pour l'année…
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Publié le 07 janvier 2026
2025-109 - Intercommunalité : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable en 2024
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Publié le 07 janvier 2026
2025-108 - Rapport d'activité de DOUAISIS AGGLO - Année 2024
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Publié le 07 janvier 2026
2025-107 - Crédits politique ville
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Publié le 07 janvier 2026
2025-106 - Demande d'obtention d'une garantie communale pour la construction de 12 logements individuels - rue Jules…
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Publié le 07 janvier 2026
2025-105 - Fonds de concours Douaisis Agglo
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Publié le 07 janvier 2026
2025-104 - Avance sur la subvention de fonctionnement du Centre Social et Culturel Henri Martel
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Publié le 07 janvier 2026
2025-103 - Convention d'objectifs et de financement - Centre Social et Culturel Henri Martel
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Publié le 07 janvier 2026
2025-102 - Avance sur la subvention de fonctionnement au CCAS
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Publié le 07 janvier 2026
2025-101 - Finances : Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget…
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Publié le 07 janvier 2026
2025-100 - Prêt au personnel municipal
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Publié le 07 janvier 2026
2025-099 - Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire…
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Publié le 07 janvier 2026
2025-098 - Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire…
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Publié le 07 janvier 2026
2025-097 - Classes découvertes 2026 - Rémunération du personnel d'encadrement
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Publié le 07 janvier 2026
2025-096 - Classes de neige et Séjour centre social 2026 - Rémunération du personnel de service
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Publié le 07 janvier 2026
2025-095 - Créations d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier…
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Publié le 07 janvier 2026
2025-094 - Rapport Social Unique 2024
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Publié le 07 janvier 2026
2025-093 - Intention de signature 'une convention financière avec le bailleur Maisons et Cités pour la réhabilitation de…
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Publié le 07 janvier 2026
2025-092 - Dossier d'approbation de la déclaration de projet mise en compatibilité du PLU et du projet de construction…
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Publié le 07 janvier 2026
2025-091 - Attribution d'un nom pour le béguinage rue de la Paix
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Publié le 07 janvier 2026
2025-090 - Achat de la parcelle AE 1172 issue de la parcelle AE 1160
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Publié le 07 janvier 2026
2025-089 - Vente définitive - Avenue du Rivage Gayant
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Publié le 07 janvier 2026
2025-088 - Ouvertures dominicales sur l'année 2026
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Publié le 07 janvier 2026
2025-087 - Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 octobre 2025
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