Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux en vigueur, en effet, les arrêtés temporaires périmés sont expurgés au fur et à mesure
Décisions directes Retrouvez toutes les décisions directes organisées par années
Autres documents

Rapport d'enquête publique : Projet de cession des parties publiques communales de la rue de la Paix à Waziers 59, hors…

Télécharger

Annexes aux rapports d'enquête publique : Projet de cession des parties publiques communales de la rue de la Paix à…

Télécharger

Conclusion et avis : Projet de cession des parties publiques communales, de la rue de la Paix à Waziers 59, hors voiries

Télécharger

Communiqué de presse : Qualité de l'air (ouverture de l'enquête publique relative au plan de protection de l'atmosphère…

Télécharger

Arrêté Préfectoral portant ouverture d'une enquête publique sur le projet de plan de protection de l'atmosphère des…

Télécharger

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Plan de protection de l’atmosphère des agglomérations de Lille et du bassin minier

Télécharger

Dossier d'enquête publique - Relative au projet de cession des parties publiques communales, hors voirie, rue de la…

Télécharger

Avis d'enquête publique - Relative à la vente des parties publiques communales, hors voirie, rue de la Paix

Télécharger

Règlement budgétaire et financier - Conseil municipal du 16 décembre 2021

Télécharger