Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
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Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
mai2025 :
Publié le 06 mai 2025

2025-026 - Budget Primitif 2025 - Commune

Partie 1 - Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-025 - Affectation du résultat de fonctionnement 2024 au budget primitif 2025 – Commune

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-024 - Approbation du compte administratif 2024 - Commune

Partie 9 - Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-024 - Approbation du compte administratif 2024 - Commune

Partie 8 - Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-024 - Approbation du compte administratif 2024 - Commune

Partie 7 - Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-024 - Approbation du compte administratif 2024 - Commune

Partie 6 - Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-024 - Approbation du compte administratif 2024 - Commune

Partie 5 - Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-024 - Approbation du compte administratif 2024 - Commune

Partie 4 - Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-024 - Approbation du compte administratif 2024 - Commune

Partie 3 - Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-024 - Approbation du compte administratif 2024 - Commune

Partie 2 - Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-024 - Approbation du compte administratif 2024 – Commune

Partie 1 - Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-023 - Approbation du Compte de Gestion 2024 du Comptable Public –Commune

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 06 mai 2025

2025-022 - Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20 Mars 2025

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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avril2025 :
Publié le 08 avril 2025

2025-021 - Attribution marché de travaux 2024-003 / Création de cellules commerciales et espaces communaux local Place André Bordeu

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-020 - Sortie des Aînés

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-019 - Séjour « Génération Source Bleue » - Location de chambres aux Waziérois

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-018 - Adhésion à l’association « Canopée Reforestation »

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-017 - Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-016 - Contrat d’objectifs niveau 2 avec la Médiathèque Départementale du Nord

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-015 - Crédits politique ville – Année 2025

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-014 - Trophée des familles – Participation des familles

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-013 - Ecole de musique – Fixation de la rémunération des jurys d’examens de fin d’année

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-012 - Mise à jour des règlements intérieurs des Accueils Collectifs de Mineurs et de la garderie périscolaire

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-011 - Convention avec la commune d’Haspres – Séjour Malbuisson

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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