Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux en vigueur, en effet, les arrêtés temporaires périmés sont expurgés au fur et à mesure
Décisions directes Retrouvez toutes les décisions directes organisées par années
Autres documents
2025 :
Publié le 17 avril 2025

Arrêté temporaire n° AM 2025-062 - Réglementation portant sur la vente du muguet sauvage le 1er mai sur la voie publique

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Publié le 18 février 2025

Arrêté temporaire N° AM 2025-018 - Restriction de circulation durant l’intervention d’une nacelle articulée Place Jean Jaurès

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Publié le 18 février 2025

Arrêté temporaire N° AM 2025-015 - Autorisation d’installation d’un cirque sous chapiteau

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Publié le 18 février 2025

Arrêté temporaire N° AM 2025-014 - Restriction de circulation et interdiction de stationner durant les travaux Rue Pierre de Geyter – Rue Hector Berlioz – Cité Berce Gayant

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Publié le 18 février 2025

Arrêté temporaire N° AM 2025-013 - Règlement durant la pose d’un échafaudage pour travaux Rue Benjamin Favre

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Publié le 18 février 2025

Arrêté temporaire N° AM 2025-012 - Restriction de circulation et interdiction de stationner durant les travaux Avenue Maurice Guironnet

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Publié le 18 février 2025

Arrêté temporaire N° AM 2025-011 - Portant approbation du plan communal de sauvegarde

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Publié le 18 février 2025

Arrêté N° AM 2025-007 - Autorisation pour les ouvertures dominicales de l’année 2025

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Publié le 18 février 2025

Arrêté temporaire N° AM 2025-003 - Restriction de circulation et interdiction de stationner durant les travaux Rue Michel Sanchez

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Publié le 18 février 2025

Arrêté temporaire N° AM 2025-002 - Le dimanche 18 mai 2025 Durant l’organisation d’une épreuve sportive du duathlon /triathlon de Douai sur la commune de Waziers Interdiction de circulation

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Publié le 18 février 2025

Arrêté temporaire N° AM 2024-211 - Règlement durant la pause d’une benne pour travaux Rue Faidherbe

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Publié le 18 février 2025

Arrêté temporaire N° AM 2024-210 - Restriction de circulation et stationnement réservé pour une base de vie Rue de Bernicourt

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Publié le 18 février 2025

Arrêté temporaire N° AM 2024-209 - Restriction de circulation et interdiction de stationner durant les travaux Rue Hector Berlioz

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2024 :
Publié le 03 décembre 2024

Arrêté temporaire N° AM 2024-196 - Règlement durant la pose d’une benne pour travaux Cité Gayant

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Publié le 30 septembre 2024

Arrêté temporaire n° AM 2024-163 - Réglementation de la circulation au droit des chantiers mobiles non programmés et interventions d’urgence

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Publié le 30 septembre 2024

Arrêté temporaire n° AM 2024-154 - Autorisation d’installation d’une benne et d’une base de vie de chantier pour travaux Rue Faidherbe

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Publié le 19 juin 2024

Arrêté permanent N°AM 2024-110 - réglementant le stationnement arrêt minute RUE FAIDHERBE

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Publié le 30 avril 2024

Arrêté municipal n° 2024-068 - Réglementation portant sur la vente du muguet sauvage le 1er mai sur la voie publique

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Publié le 12 mars 2024

Arrêté municipal n°2024-042- Limitation de stationnement parkings rue Rivage Gayant

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Publié le 12 mars 2024

Arrêté municipal n° 2024-041- Interdiction de stationnement des véhicules de plus de 3.5 tonnes Parking rue Ariane

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Publié le 05 mars 2024

ARRÊTÉ MUNICIPAL N°AM 2024-026-INTERDICTION DE STATIONNEMENT DES VEHICULES DE PLUS DE 3.5 TONNES RUES PASTEUR, DES FRERES MARTEL ET GUSTAVE DELOEIL

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Publié le 05 janvier 2024

Arrêté municipal N° 2024-003 - Autorisation pour les ouvertures dominicales de l’année 2024

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2023 :
Publié le 05 janvier 2024

2023-224 - Réglementation du stationnement réservé pour les personnes handicapées

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Publié le 05 janvier 2024

2023-222 - Restriction de circulation – interdiction de stationner pour travaux sur toute la commune

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