Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux en vigueur, en effet, les arrêtés temporaires périmés sont expurgés au fur et à mesure
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Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
avril2025 :
Publié le 08 avril 2025

2025-005 - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-004 - Dénomination de rues

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-003 - Débat d’Orientation Budgétaire

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-002 - Subvention exceptionnelle GSCF pour Mayotte

Les annexes qui ne sont pas rattachées à la délibération sont consultables en mairie
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Publié le 08 avril 2025

2025-001 - Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 Décembre 2024

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