avril2024 :
Publié le 03 avril 2024
2024-029 - Convention de transfert de propriété de matériel pour l’accomplissement de projets financés par le fonds…
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-028 - Mise en place d’une garderie lors des ACM – Fonctionnement et tarification
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-027 - Accueil Collectif de Mineurs – Conventionnement LEA (Les loisirs équitables et accessibles)
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-026 - Séjour de vacances – Participation des familles
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-025 - Classes de découverte – Participation des familles
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-024 - Fonds de concours communautaire pour l’année 2023
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-023 - Adhésion au Service Energie Collectivité du SCoT
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-022 - Fermeture définitive de la Piscine
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-021 - Débat d’Orientation Budgétaire
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-020 - Règlement budgétaire et financier
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-019 - Désignation de délégués siégeant dans les différents organismes communaux et intercommunaux
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-018 - Création et composition des commissions municipales
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024 - 017 - Désignation de représentants des délégués siégeant au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Actions…
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-016 - Caisse des Écoles de Waziers – Désignation des membres
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-015 - Commission de contrôle des listes électorales
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-014 - Commission communale des Impôts Directs
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-013 - Désignation des membres de la commission d’appel d’offres et du jury de concours
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-012 - Versement des indemnités de fonctions des élus - majoration au titre de la Dotation de Solidarité Urbaine
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-011 - Fixation des indemnités de fonctions Maire, adjoints et conseillers municipaux délégués
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-010 - Délégations du Maire aux conseillers municipaux délégués
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-009 - Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-008 - Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 23 Février 2024
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-007 - Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20 Décembre 2023
Consulter
Publié le 03 avril 2024
2024-006 - Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 Décembre 2023
Consulter