juin2024 :
Publié le 27 juin 2024
2024-046 - Prêt au personnel communal pour l’accession à la propriété
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Publié le 27 juin 2024
2024-045 - Acompte sur attribution de subventions
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Publié le 27 juin 2024
2024-043 - Etat du personnel
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Publié le 27 juin 2024
2024-044 - Etat récapitulatif des indemnités des élus
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Publié le 27 juin 2024
2024-042 - Fiscalité Directe Locale – Fixation des Taux d’impositions 2024
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Publié le 27 juin 2024
2024-041 - Budget Primitif 2024 – Commune
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Publié le 27 juin 2024
2024-040 - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 au budget primitif 2024 Commune et Transport
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Publié le 27 juin 2024
2024-039 - Approbation du compte administratif 2023 – Commune et Régie des Transports (161-196)
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Publié le 27 juin 2024
2024-039 - Approbation du compte administratif 2023 – Commune et Régie des Transports (147-160)
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Publié le 27 juin 2024
2024-039 - Approbation du compte administratif 2023 – Commune et Régie des Transports (121-146)
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Publié le 27 juin 2024
2024-039 - Approbation du compte administratif 2023 – Commune et Régie des Transports (97-120)
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Publié le 27 juin 2024
2024-039 - Approbation du compte administratif 2023 – Commune et Régie des Transports (76-96)
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Publié le 27 juin 2024
2024-039 - Approbation du compte administratif 2023 – Commune et Régie des Transports (51-75)
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Publié le 27 juin 2024
2024-039 - Approbation du compte administratif 2023 – Commune et Régie des Transports (21-50)
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Publié le 27 juin 2024
2024-039 - Approbation du compte administratif 2023 – Commune et Régie des Transports (1-20)
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avril2024 :
Publié le 25 avril 2024
2024-038 - Approbation des Comptes de Gestion 2023 du Comptable Public – Régie des transports
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Publié le 25 avril 2024
2024-037 - Approbation des Comptes de Gestion 2023 du Comptable Public –Commune
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Publié le 25 avril 2024
2024-036 - Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 Mars 2024
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Publié le 03 avril 2024
2024-035 - Marchés Publics : Attribution du marché 2023-015 : Fourniture et acheminement d’électricité pour les sites en…
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Publié le 03 avril 2024
2024-034 - Modification de la délibération 2020-163 du 18/12/2020 sur les modalités de mise en œuvre sociale au bénéfice…
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Publié le 03 avril 2024
2024-033 - Fixation des enjeux prioritaires pour le contrat de ville « Quartiers 2030 »
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Publié le 03 avril 2024
2024-032 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité…
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Publié le 03 avril 2024
2024-031 - Création et recrutement de trois contrats d’engagement éducatif (contrat de droit privé)
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Publié le 03 avril 2024
2024-030 - Location de « La Source Bleue » à Malbuisson
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