Publié le 12 juin 2023 2023 – 063 - Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un… Consulter
Publié le 12 juin 2023 2023 – 062 - Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée Consulter
Publié le 12 juin 2023 2023 – 061 - Encadrement de la prise en charge des frais de déplacements dans le cadre d’une action de formation ou… Consulter
Publié le 12 juin 2023 2023 – 060 - Création de postes : assistants d’enseignement artistique de 2ème classe permanents à temps non complet Consulter
Publié le 12 juin 2023 2023 – 058 - Modification de la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de… Consulter
Publié le 12 juin 2023 2023 – 057 - Demande de prorogation du délai d’exécution de l’Agenda d’Accessibilité Programmée Consulter
Publié le 09 juin 2023 2023 – 056 - Adhésion au groupement de commande pour la passation d’un marché d’entretien et de maintenance des… Consulter
Publié le 09 juin 2023 2023 – 055 - Adoption des tarifs de la garderie périscolaire à compter de la rentrée scolaire 2023/2024 Consulter
Publié le 09 juin 2023 2023 – 052 - Taxe locale sur la publicité extérieure à partir de 2024 Consulter
Publié le 09 juin 2023 2023 – 051 - Subvention exceptionnelle au CCAS pour l’opération « Coup de Pouce » Consulter
Publié le 09 juin 2023 2023 – 048 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 6 Avril 2023 Consulter
Publié le 09 juin 2023 2023 – 047 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 Mars 2023 Consulter
Publié le 22 mai 2023 2023 – 046 - Ressources Humaines : Séjour Sportif 2023 : rémunération du personnel de service Consulter
Publié le 22 mai 2023 2023 – 045 - Ressources Humaines : Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des… Consulter
Publié le 22 mai 2023 2023 – 044 - Ressources Humaines : Rémunération des heures de surveillance effectuées par des enseignants dans le cadre… Consulter
Publié le 22 mai 2023 2023 – 043 - Finances : Avenant à la convention entre le Conseil Départemental du Nord et les villes de Douai et Waziers… Consulter
Publié le 22 mai 2023 2023 – 042 - Demande de subvention au Département du Nord dans le cadre de l’Aide à l’Aménagement de Trottoirs le long… Consulter
Publié le 22 mai 2023 2023 – 041 - Demande de subvention au Département du Nord dans le cadre des Projets Territoriaux Structurants pour le… Consulter
