Publié le 26 septembre 2023 2023 - 087 - Remplacement au Conseil d’Administration du CCAS par suite d’une démission Consulter
Publié le 26 septembre 2023 2023 - 086 - Avenant n°2 à la convention d’entente intercommunale – gestion et exploitation d’un équipement aquatique Consulter
Publié le 26 septembre 2023 2023 - 085 - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 Juillet 2023 Consulter
Publié le 18 juillet 2023 2023 – 084 - Restauration scolaire : Mise en place d’un tarif social pour les repas servis à la cantine scolaire à… Consulter
Publié le 18 juillet 2023 2023 – 083 - Classes de découverte – Participation financière des familles Consulter
Publié le 18 juillet 2023 2023 – 082 - Rationalisation de la régie de recettes « oeuvres sociales » et changement de dénomination Consulter
Publié le 18 juillet 2023 2023 – 081 - Adhésion au groupement de commande pour la passation d’un marché d’entretien des réseaux d’eaux usées et… Consulter
Publié le 18 juillet 2023 2023 – 080 - Occupation du domaine public pour les commerçants wazierois Consulter
Publié le 18 juillet 2023 2023 – 079 - Création d’un emploi permanent (quotité de temps de travail est inférieure à 50% d’un temps complet) Consulter
Publié le 18 juillet 2023 2023 – 078 - Ecole de musique – Fixation de la rémunération pour le jury examens de fin d’année Consulter
Publié le 18 juillet 2023 2023 – 077 - Subvention exceptionnelle en faveur des associations (Gaillette) Consulter
Publié le 18 juillet 2023 2023 – 075 - Effacement d’une dette suite à une décision de la commission de surendettement de la Banque de France Consulter
Publié le 18 juillet 2023 2023 – 074 - Vente définitive du 85 rue des Frères Martel - Waziers Consulter
Publié le 18 juillet 2023 2023 – 073 - Principe de vente du 85 rue des Frères Martel - Waziers Consulter
Publié le 18 juillet 2023 2023 – 072 - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 Juin 2023 Consulter
Publié le 18 juillet 2023 2023 – 071 - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 Mai 2023 Consulter
Publié le 18 juillet 2023 2023 – 070 - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 Mai 2023 Consulter
Publié le 26 juin 2023 2023 – 069 - Election des délégués en vue des élections sénatoriales Consulter
Publié le 12 juin 2023 2023 – 068 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal Consulter
Publié le 12 juin 2023 2023 – 067 - Définition des objectifs et des modalités de la concertation relative à la Déclaration de projet portant… Consulter
Publié le 12 juin 2023 2023 – 065 - Contrat d’engagement éducatif pour les personnels intervenant en accueil collectif de mineurs –… Consulter
Publié le 12 juin 2023 2023 – 064 - Rémunération du personnel de service pour l’année 2023 pour l’Accueil Collectif de Mineurs avec hébergement… Consulter
