Publié le 18 juin 2026
2026-054 - Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un…
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Publié le 18 juin 2026
2026-053 - Jury criminel : Constitution de la liste préparatoire des jurés de la cour d'assises du Nord pour l'année…
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Publié le 18 juin 2026
2026-052 - Vente définitive parcelles Ac 500 et 501p
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Publié le 18 juin 2026
2026-051 - Principe de vente - parcelles AC 500 et AC 501p
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Publié le 04 juin 2026
2026-033 - Compte Financier Unique
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Publié le 03 juin 2026
2026-050 - Commission communale des Impôts Directs
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Publié le 03 juin 2026
2026-049 - Désignation d'un correspondant défense
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Publié le 03 juin 2026
2026-048 - Demande de subventions pour un Fonds de Travaux Urbains
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Publié le 03 juin 2026
2026-047 - Participation des familles au séjour parentalité
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Publié le 03 juin 2026
2026-046 - Séjour parentalité 2026 - Rémunération du personnel d'encadrement
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Publié le 03 juin 2026
2026-045 - Séjour parentalité 2026 - Rémunération du personnel de service
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Publié le 03 juin 2026
2026-044 - Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité -…
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Publié le 03 juin 2026
2026-043 - Ecole de musique - Fixation de la rémunération du jury d'examens de fin d'année
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Publié le 03 juin 2026
2026-042 - Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un…
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Publié le 03 juin 2026
2026-041 - Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un…
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Publié le 03 juin 2026
2026-040 - Etat du personnel
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Publié le 03 juin 2026
2026-039 - Vente définitive - avenue du Rivage Gayant
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Publié le 03 juin 2026
2026-038 - Demande d'obtention d'une garantie communale pour la construction de 22 logements (béguinage) - rue de la…
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Publié le 03 juin 2026
2026-037 - Attribution des subventions
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Publié le 03 juin 2026
2026-036 - Fiscalité Directe Locale - Fixation du taux d'impositions 2026
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Publié le 03 juin 2026
2026-035 - Budget Primitif 2026 - Commune
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Publié le 03 juin 2026
2026-034 - Affectation de résultat
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Publié le 03 juin 2026
2026-032 - Règlement Budgétaire Financier
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Publié le 03 juin 2026
2026-031 - Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2026
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