septembre2022 :
Publié le 06 septembre 2022
2022-109 - Délibération autorisant le Maire à passer une convention de mise à disposition pour trois fonctionnaires…
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Publié le 06 septembre 2022
2022-108 - Entente intercommunale : Désignation des élus siégeant au sein de la conférence
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Publié le 06 septembre 2022
2022-107 - Mise en place d’une convention d’entente portant sur la participation des communes d’AUBY et WAZIERS à la…
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Publié le 06 septembre 2022
2022-106 - Fermeture à titre conservatoire d’un service public municipal
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Publié le 06 septembre 2022
2022-105 - Consultation citoyenne - Piscine
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juillet2022 :
Publié le 22 juillet 2022
2022-104 - Séjour participatif Malbuisson : Participation des familles pour les enfants extérieurs
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Publié le 22 juillet 2022
2022-103 - Commission d’Appel d’Offres : Attribution du marché 2022-009 – Création de bureaux pour le CCAS de la ville…
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Publié le 22 juillet 2022
2022-102 - Commission d’Appel d’Offres : Attribution du marché de services 2022-008 – Entretien des Espaces Verts
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Publié le 22 juillet 2022
2022-101 - Ressources Humaines : Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois…
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Publié le 22 juillet 2022
2022-100 - Ressources Humaines : Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois…
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Publié le 22 juillet 2022
2022-099 - Adoption des tarifs de la garderie périscolaire pour la rentrée scolaire 2022/2023
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Publié le 22 juillet 2022
2022-098 - Convention avec la CAF pour la garderie périscolaire
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Publié le 22 juillet 2022
2022-097 - Convention de partenariat pour lutter contre l’isolement des aînés et des plus fragiles en situation de…
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Publié le 22 juillet 2022
2022-096 - Mise en place d’un règlement intérieur pour le fonctionnement du restaurant scolaire
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Publié le 22 juillet 2022
2022-095 - Adoption de tarif pour l’activité paddle et/ou Kayak
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Publié le 22 juillet 2022
2022-094 - Rationalisation des régies de recettes garderie municipale périscolaire et œuvres sociales
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Publié le 22 juillet 2022
2022-093 - Régie des manifestations festives et culturelles
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Publié le 22 juillet 2022
2022-092 - Tarif de participation à la manifestation « Trophée des Familles »
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Publié le 22 juillet 2022
2022-091 - Subventions exceptionnelles : Trophée des Familles
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Publié le 22 juillet 2022
2022-090 - Subventions exceptionnelles octroyées aux associations ayant participé aux festivités de la Gaillette
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Publié le 22 juillet 2022
2022-089 - Subventions exceptionnelles octroyées aux associations ayant participé aux festivités de la Gaillette
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Publié le 22 juillet 2022
2022-088 - Remboursement de frais
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Publié le 22 juillet 2022
2022-087 - Effacement d’une dette suite à une décision de la commission de surendettement de la Banque de France de…
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Publié le 22 juillet 2022
2022-086 - Etat récapitulatif des indemnités des élus
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