Procès-verbaux et ordre du jour des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux en vigueur, en effet, les arrêtés temporaires périmés sont expurgés au fur et à mesure
Décisions directes Retrouvez toutes les décisions directes organisées par années
Autres documents

Retrouvez les décisions directes prises par années

Décisions directes de l'année 2026
Décisions directes de l'année 2025
Décisions directes de l'année 2024
Décisions directes de l'année 2023
février2024 :
Publié le 05 février 2024
2024 - 005 - Maintenance de divers logiciels informatiques avec la société Berger Levrault
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Publié le 01 février 2024
2024 - 004 - Toshiba / Maintenance Parc de photocopieurs
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Publié le 01 février 2024
2024 - 003 - Crédit-bail photocopieur Toshiba / BNP Paribas Lease Group
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janvier2024 :
Publié le 25 janvier 2024
2024 - 002 - Revalorisation des loyers des habitations et garages communaux
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Publié le 05 janvier 2024
2024-001 - Assistance technique de progiciels de la gamme magnus avec la societe Berger Levrault
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