Ordre du jour et procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux en vigueur, en effet, les arrêtés temporaires périmés sont expurgés au fur et à mesure
Décisions directes Retrouvez toutes les décisions directes organisées par années
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Retrouvez les décisions directes prises par années

Décisions directes de l'année 2026
Décisions directes de l'année 2025
Décisions directes de l'année 2024
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janvier2026 :
Publié le 27 janvier 2026

2026-007 - Revalorisation des loyers des habitations et des garages communaux

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Publié le 26 janvier 2026

2026-006 - Bodet Time & Sports - Contrat de maintenance du panneau d'affichage de la salle des sports Paul Langevin

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Publié le 26 janvier 2026

2026-005 - Contrat de location de matériel d'interphone sans fil Espace Culturel Georges Prêtre (Château de…

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Publié le 26 janvier 2026

2026-004 - Contrat de contrôle sécurité - Massicot électrique - Ideal 4815/50

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Publié le 26 janvier 2026

2026-003 - ATS CULLIGAN - Contrat de location et d'entretien

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Publié le 20 janvier 2026

2026-002 - Mise à disposition gratuite du garage communal n°5 - Rue Faidherbe

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Publié le 20 janvier 2026

2026-001 - CHUBB - Contrat de maintenance centre de vacances "La source bleue" - Malbuisson

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