Procès-verbaux des conseils municipaux Retrouvez les PV des conseils municipaux et les "Liste des délibérations", documents qui contiennent les délibérations examinées avant la mise en ligne des PV
Délibérations du conseil municipal Retrouvez toutes les délibérations des conseils municipaux organisées par années
Arrêtés Retrouvez tous les arrêtés municipaux en vigueur, en effet, les arrêtés temporaires périmés sont expurgés au fur et à mesure
Décisions directes Retrouvez toutes les décisions directes organisées par années
Autres documents

Retrouvez les décisions directes prises par années

Décisions directes de l'année 2025
Décisions directes de l'année 2024
Décisions directes de l'année 2023
juin2024 :
Publié le 05 juin 2024

2024-030 - Fourniture d’un cadeau pour la fête des mères

Télécharger
Publié le 05 juin 2024

2024-029 - Prestation de transport collectif de personnes (enfants et adultes) pour la commune de Waziers

Télécharger
mai2024 :
Publié le 23 mai 2024

2024-028 - Convention de mise à disposition occasionnelle des salles de sports municipales et des stades au collège…

Télécharger
Publié le 23 mai 2024

2024-027 - Maintenance du logiciel informatique pour le service cimetière avec la société Bezrger Levrault

Télécharger
Publié le 23 mai 2024

2024-026 - Contrat de contrôle sécurité massicot électrique - IDEAL 4815/50

Télécharger
Publié le 23 mai 2024

2024-025 - I-tech informatique et technologie contrat de maintenance

Télécharger
Publié le 23 mai 2024

2024-024 - Assurances sécurité Appel d'échéance : honoraire cabinets Police n° Waziers hono

Télécharger
Publié le 23 mai 2024

2024-023 - Assurance sécurité CFDP Contrat divers - Protection juridique

Télécharger
Publié le 23 mai 2024

2024-022 - Assurance sécurité société Swiss Life Assurance Contrat de garantie - Flotte automobile

Télécharger
Publié le 23 mai 2024

2024-021 - Spectacle de marionnette - Guignol et la reine des neiges - participation de la municipalité

Télécharger
avril2024 :
Publié le 03 avril 2024

2024-020 - Contrat de prêt à usage gratuit ou commodat

Télécharger
Publié le 03 avril 2024

2024-019 - Contrat de maintenance avec Biblix Systemes pour la bibliothèque municipale « Louis Aragon »

Télécharger
Publié le 03 avril 2024

2024-018 - ATS CULLIGAN Contrat de location et d’entretien

Télécharger
Publié le 03 avril 2024

2024-017 - Maintenance du logiciel 3P Marchés Publics – Contrôle interne

Télécharger
Publié le 03 avril 2024

2024-016 - Bodet Campanaire Contrat de Maintenance de l’horloge de l’Hôtel de Ville et de l’Eglise Sainte Rictrude

Télécharger
Publié le 03 avril 2024

2024-015 - Contrat de location matériel d’interphone sans fil Espace Culturel Georges Prêtre (Château de Jérusalem) Le

Télécharger
Publié le 03 avril 2024

2024-014 - Chubb Contrat de maintenance Centre de vacances «La Source Bleue » - Malbuisson

Télécharger
mars2024 :
Publié le 12 mars 2024

2024-013 - Avenant n° 1 – Contrat de prestations de services / Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’application du…

Télécharger
Publié le 12 mars 2024

2024-012 - Convention de mise à disposition occasionnelle d’une salle communale à l’établissement français du sang

Télécharger
Publié le 12 mars 2024

2024-011 - Bodet Time & Sports Contrat de maintenance du panneau d’affichage de la salle des sports Paul Langevin

Télécharger
Publié le 12 mars 2024

2024-010 - Eryma Contrat de Maintenance et Services Vidéoprotection

Télécharger
Publié le 12 mars 2024

2024-008 - Demande de subvention de fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD 2024 – Programme S) –…

Télécharger
Publié le 12 mars 2024

2024-007 - Demande de subvention dans le cadre de soutien à l’investissement local (DSIL) année 2024 – Remplacement des…

Télécharger
février2024 :
Publié le 05 février 2024

2024 - 006 - Contrat de services Bles Bl Connect pour le service Ressources Humaines avec la société Berger Levrault

Télécharger